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Arrêté du 1 octobre 2024

(AGRU2425810A)
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Arrêté du 1er octobre 2024 portant nomination au cabinet de la ministre de l'Agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt Texte du 01/10/2024, paru au Journal Officiel le 03/10/2024.
Synthèse

Cet arrêté, pris le 1er octobre 2024, concerne les nominations au cabinet de la ministre de l'Agriculture, de la Souveraineté alimentaire et de la Forêt. Il désigne les principaux responsables chargés d'assister la ministre dans ses fonctions.

L'article 1 officialise la nomination de deux collaborateurs. Philippe Gustin est nommé directeur de cabinet, tandis que Grégoire Halliez occupe le poste de directeur adjoint de cabinet. Ces nominations s'inscrivent dans le cadre de l'organisation des équipes ministérielles.

L'arrêté s'appuie sur plusieurs textes réglementaires, notamment le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement, ainsi que le décret n° 2024-892 du 23 septembre 2024, qui fixe les règles de composition des cabinets ministériels. Il fait également référence aux décrets des 5 et 21 septembre 2024, portant respectivement sur la nomination du Premier ministre et la composition du Gouvernement.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Journal Officiel

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