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Arrêté du 2 janvier 2024

(AGRT2333942A)
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Arrêté du 2 janvier 2024 fixant la liste des laboratoires d'analyses de terre agréés pour l'année 2024 Texte du 02/01/2024, paru au Journal Officiel le 05/01/2024.
Synthèse

Cet arrêté, pris par le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire, fixe la liste des laboratoires d'analyses de terre agréés pour l'année 2024. Il détermine les établissements autorisés à réaliser ces analyses ainsi que les types d'agrément qui leur sont accordés, ces informations étant détaillées en annexe du texte.

Le document s'appuie sur des dispositions antérieures, notamment l'arrêté du 12 juillet 2000 modifié à plusieurs reprises, pour encadrer les conditions d'agrément. L'exécution de cet arrêté est confiée au directeur général de la performance économique et environnementale des entreprises, sans préciser d'autres modalités opérationnelles dans le corps du texte.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Journal Officiel

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