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Arrêté du 3 janvier 2025

(ATDC2500065A)
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Arrêté du 3 janvier 2025 portant nomination au cabinet du ministre de l'Aménagement du territoire et de la décentralisation Texte du 03/01/2025, paru au Journal Officiel le 09/01/2025.
Synthèse

Cet arrêté, pris le 3 janvier 2025, concerne la nomination d'un membre du cabinet du ministre de l'Aménagement du territoire et de la décentralisation. Il nomme Danyl Afsoud au poste de directeur adjoint du cabinet, avec effet à compter du 6 janvier 2025.

Le texte s'appuie sur plusieurs décrets antérieurs pour encadrer cette nomination. Il fait référence au décret de 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement, ainsi qu'au décret de septembre 2024 modifié, qui fixe les règles de composition des cabinets ministériels. Il mentionne également les décrets de décembre 2024 portant nomination du Premier ministre et définissant la composition du Gouvernement.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Journal Officiel

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