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Arrêté du 3 mai 2024

(TREC2411706A)
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Arrêté du 3 mai 2024 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de la Transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports Texte du 03/05/2024, paru au Journal Officiel le 08/05/2024.
Synthèse

Cet arrêté, pris le 3 mai 2024, concerne des mouvements au sein du cabinet du ministre délégué auprès du ministre de la Transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports.

Article 1 : Il acte la cessation des fonctions de Boubekeur Nadjet, qui occupait le poste de conseillère communication et presse au sein du cabinet. Cette décision prend effet à une date précisée dans le texte.

Article 2 : Il nomme Amrouche Camille en qualité de conseillère communication et presse au même cabinet, avec une prise de fonction à la même date que la cessation mentionnée précédemment.

L'arrêté s'appuie sur plusieurs décrets, notamment celui relatif aux cabinets ministériels et celui définissant les règles applicables aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement. Il fait également référence aux décrets portant nomination du Premier ministre et à la composition du Gouvernement.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Journal Officiel

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