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Arrêté du 3 juin 2016

(DEVM1612427A) Arrêté du 3 juin 2016 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2016. Texte du 03/06/2016, paru au Journal Officiel le 01/07/2016.
Source : Journal Officiel

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