Cet arrêté du 3 juin 2024 concerne la nomination d'un membre du cabinet du ministre de la Transition écologique et de la cohésion des territoires. Il établit la désignation de Victor Charbonnier en qualité de chef de cabinet adjoint, avec effet à une date précisée dans le texte.

Le document s'appuie sur plusieurs décrets antérieurs pour encadrer cette nomination. Il fait référence au décret relatif aux cabinets ministériels, ainsi qu'à celui régissant les collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement. Les décrets portant nomination du Premier ministre et composition du Gouvernement sont également cités comme fondements juridiques.