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Arrêté du 3 juillet 2024

(TRED2418123A)
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Arrêté du 3 juillet 2024 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière Texte du 03/07/2024, paru au Journal Officiel le 06/07/2024.
Synthèse

Cet arrêté du 3 juillet 2024, pris par le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, procède à des nominations au sein du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN). Il désigne de nouveaux membres en qualité de représentants de l'État, en remplacement de personnes précédemment en fonction.

Les nominations sont effectuées sur proposition de deux ministres. Pour le ministre chargé de l'agriculture, Rémi Masson est nommé titulaire en remplacement d'Edith Merillon, tandis que Marianne Rubio devient suppléante en remplacement de Sylvain Reallon. Pour le ministre chargé du budget, Bruno Patier est désigné titulaire en remplacement d'Ulric de La Batut. Le texte précise les modalités de ces remplacements sans modifier la structure globale du conseil.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Journal Officiel

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