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Arrêté du 3 novembre 2025

(TECC2530349A)
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Arrêté du 3 novembre 2025 portant nomination au cabinet de la ministre de la Transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature Texte du 03/11/2025, paru au Journal Officiel le 06/11/2025.
Synthèse

Cet arrêté, pris le 3 novembre 2025, concerne la nomination d'un membre au cabinet de la ministre de la Transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature. Il établit la désignation de Hélène Champollion en qualité de conseillère monde économique et intelligence artificielle, avec effet à compter de la date de signature du texte.

Le document s'appuie sur plusieurs décrets antérieurs, notamment celui du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement, ainsi que celui du 23 septembre 2024, modifié, fixant les règles de composition des cabinets ministériels. Il fait également référence aux décrets des 10 et 12 octobre 2025, portant respectivement sur la nomination du Premier ministre et la composition du Gouvernement.

L'arrêté se limite à cette nomination et ne comporte pas d'autres dispositions. Il précise que cette décision est prise dans le cadre des textes réglementaires en vigueur.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Journal Officiel

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