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Arrêté du 3 novembre 2025

(TECC2530615A)
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Arrêté du 3 novembre 2025 portant nomination au cabinet de la ministre de la Transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature Texte du 03/11/2025, paru au Journal Officiel le 06/11/2025.
Synthèse

Cet arrêté, pris le 3 novembre 2025, concerne la nomination d’un membre au cabinet de la ministre de la Transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature. Il nomme Adèle Foucault en qualité de conseillère société civile, précarité sociale et discours, avec effet à compter de la date de signature de l’arrêté.

Le texte s’appuie sur plusieurs décrets antérieurs pour encadrer cette nomination. Il fait référence au décret de 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement, ainsi qu’au décret modifié de 2024 fixant les règles de composition des cabinets ministériels. Il mentionne également les décrets des 10 et 12 octobre 2025, portant respectivement sur la nomination du Premier ministre et sur la composition du Gouvernement.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Journal Officiel

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