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Arrêté du 4 mars 2024

(ARMD2406802A)
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Arrêté du 4 mars 2024 portant nomination au conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (Shom) Texte du 04/03/2024, paru au Journal Officiel le 09/03/2024.
Synthèse

Cet arrêté du 4 mars 2024 concerne la nomination d’un nouveau membre au conseil d’administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (Shom). Il acte le remplacement d’un représentant au sein de cette instance.

L’arrêté précise que Benoît Malbrancke est nommé en qualité de représentant titulaire du ministre chargé du budget. Il succède ainsi à Charles Christin, dont le mandat au sein du conseil d’administration prend fin. La nomination intervient dans le cadre des dispositions réglementaires encadrant la composition et le renouvellement des membres de cet organe.

Le texte se limite à cette modification de représentation, sans apporter d’autres modifications structurelles ou fonctionnelles au conseil d’administration du Shom. Il s’inscrit dans le cadre des procédures administratives relatives à la gouvernance de cet établissement public.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Journal Officiel

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