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Arrêté du 7 décembre 2023

(TREB2332675A)
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Arrêté du 7 décembre 2023 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale de la cohésion des territoires Texte du 07/12/2023, paru au Journal Officiel le 14/12/2023.
Synthèse

Cet arrêté du 7 décembre 2023, pris par le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, procède à des nominations au sein du conseil d'administration de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT).

Il modifie la composition du conseil en désignant de nouveaux membres, répartis selon deux catégories. Pour l'État, Antoine Lebel est nommé en qualité de suppléant, en remplacement de Yves Schenfeigel, sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire.

Pour les collectivités territoriales et leurs groupements, l'arrêté nomme Mélody Tonolli comme suppléante, représentant l'association Villes et banlieues, en remplacement de Anne-Claire Boux. Ces nominations visent à assurer la représentation des différentes parties prenantes au sein de l'organe décisionnel de l'agence.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Journal Officiel

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