Cet arrêté du 8 mars 2024 concerne la nomination d'un membre du cabinet du secrétaire d'État auprès du ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, chargé de la Mer et de la Biodiversité.

Il établit, dans son article 1, la nomination de David Harel en tant que directeur adjoint du cabinet du secrétaire d'État. Cette nomination prend effet à une date précisée dans le texte.

Le texte s'appuie sur plusieurs décrets antérieurs, notamment ceux relatifs aux cabinets ministériels, aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement, ainsi que sur les décrets portant nomination du Premier ministre et définissant la composition du Gouvernement. Ces références légales encadrent les modalités de cette nomination.

L'article 2 indique que l'arrêté fait l'objet d'une publication officielle.