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Arrêté du 9 janvier 2024

(TREL2330301A)
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Arrêté du 9 janvier 2024 portant nomination au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage Texte du 09/01/2024, paru au Journal Officiel le 10/01/2024.
Synthèse

L'arrêté du 9 janvier 2024 porte nomination et modifications au sein du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage, conformément aux dispositions du code de l'environnement. Il introduit plusieurs changements dans la composition de ce conseil.

Une nouvelle nomination est effectuée pour remplacer un membre représentant les organisations professionnelles de l'agriculture et de la forêt. Anne Dunoyer est désignée comme titulaire, en remplacement de Benoît de Rodellec, au titre de la fédération des syndicats de forestiers privés de France. Par ailleurs, une correction est apportée concernant Michel Gauthier-Clerc, qui remplace François Gauthier-Clerc en qualité de personnalité qualifiée pour ses compétences cynégétiques.

L'arrêté acte également la cessation de fonctions de Matthieu Orphelin, qui occupait un poste de suppléant depuis une date précisée dans le texte. Ce poste est désormais vacant. Une liste actualisée des membres du conseil est annexée, détaillant les différentes catégories de représentants.

Le conseil comprend des membres de droit, dont les directeurs d'organismes publics comme l'Office français de la biodiversité ou l'Office national des forêts, ainsi que des représentants d'organisations cynégétiques, agricoles, forestières et environnementales. Parmi eux figurent des présidents de fédérations départementales de chasseurs, des responsables d'associations de chasse spécialisées, des personnalités qualifiées, des représentants des collectivités territoriales et des organismes scientifiques ou de protection de la nature.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Journal Officiel

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