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Arrêté du 9 janvier 2024

(TREV2334418A)
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Arrêté du 9 janvier 2024 portant désignation de présidents de missions régionales d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe) Texte du 09/01/2024, paru au Bulletin Officiel le 30/01/2024.
Synthèse

L'arrêté du 9 janvier 2024, pris par le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, désigne les présidents des missions régionales d'autorité environnementale (MRAe) au sein de l'Inspection générale de l'environnement et du développement durable. Ces désignations concernent plusieurs régions et collectivités françaises pour une durée déterminée.

Hugues Dollat est nommé président de la MRAe de la région Bourgogne-Franche-Comté à compter du 1er janvier 2024. Raynald Vallée est désigné pour occuper ce poste dans les régions et collectivités suivantes : Guadeloupe, Martinique, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon, également à partir du 1er janvier 2024. Les mandats de ces présidents sont fixés pour une période précisée dans le texte.

Didier Kruger est nommé président de la MRAe pour la Guyane, La Réunion et Mayotte, avec une prise de fonction effective à partir du 15 février 2024. Ces nominations s'inscrivent dans le cadre de la gestion des missions régionales d'autorité environnementale, chargées d'évaluer les impacts environnementaux des projets et politiques publiques.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Bulletin Officiel

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