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Arrêté du 9 janvier 2025

(ATDC2500603A)
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Arrêté du 9 janvier 2025 portant nomination au cabinet du ministre de l'Aménagement du territoire et de la décentralisation Texte du 09/01/2025, paru au Journal Officiel le 14/01/2025.
Synthèse

Cet arrêté, pris le 9 janvier 2025, concerne la nomination d'un conseiller technique au sein du cabinet du ministre de l'Aménagement du territoire et de la décentralisation.

Il nomme Jérôme Barbot en qualité de conseiller technique, avec pour missions principales les questions relatives aux compétences, à la décentralisation et à l'évolution institutionnelle de la Corse. Cette nomination prend effet à compter du 6 janvier 2025.

L'arrêté s'appuie sur plusieurs textes réglementaires, notamment le décret de 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement, ainsi que le décret modifié de septembre 2024 fixant les règles de composition des cabinets ministériels. Il fait également référence aux décrets de décembre 2024 portant nomination du Premier ministre et définissant la composition du Gouvernement.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Journal Officiel

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