Cet arrêté, pris le 9 octobre 2024, concerne la nomination d’un membre au cabinet de la ministre de l’Agriculture, de la Souveraineté alimentaire et de la Forêt. Il désigne François Blanc en qualité de conseiller chargé des affaires européennes et étrangères ainsi que de la politique agricole commune.

Le texte s’appuie sur plusieurs décrets antérieurs pour encadrer cette nomination. Il fait référence au décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017, qui régit les collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement, ainsi qu’au décret n° 2024-892 du 23 septembre 2024, définissant la composition des cabinets ministériels. Il mentionne également le décret du 5 septembre 2024 portant nomination du Premier ministre et le décret du 21 septembre 2024 relatif à la composition du Gouvernement.

L’arrêté se compose de deux articles : le premier officialise la nomination de François Blanc, tandis que le second en précise les modalités de publication. Il est signé par la ministre de l’Agriculture, de la Souveraineté alimentaire et de la Forêt.