Cet arrêté du 9 octobre 2024 concerne les nominations au cabinet de la ministre déléguée chargée de l'énergie, placée auprès de la ministre de la Transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques. Il désigne deux conseillers pour des fonctions spécifiques au sein de ce cabinet.

L'article 1 officialise les nominations suivantes :

• Thibault Manneville est nommé conseiller pour les questions liées au nucléaire, à l'hydroélectricité et aux marchés de l'électricité, avec effet à une date précisée dans le texte.
• Steve Bossart est nommé conseiller en charge des relations avec les élus locaux, à compter d'une date également indiquée dans le document.

L'arrêté s'appuie sur plusieurs textes réglementaires, notamment :

• Le décret de 2017 modifié relatif aux cabinets ministériels.
• Le décret de septembre 2024 fixant les règles de composition des cabinets ministériels.
• Les décrets de septembre 2024 portant nomination du Premier ministre et définissant la composition du Gouvernement.