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Arrêté du 9 novembre 2023

(TRET2329780A)
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Arrêté du 9 novembre 2023 portant nomination au conseil d'administration de Voies navigables de France Texte du 09/11/2023, paru au Journal Officiel le 15/11/2023.
Synthèse

Cet arrêté, pris le 9 novembre 2023 par le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, procède à une nomination au sein du conseil d'administration de Voies navigables de France (VNF). Il désigne Maëlie Benistand-Hector, responsable des filières éolien en mer, hydroélectricité et énergies marines renouvelables au sein du syndicat des énergies renouvelables, en qualité de membre.

Cette nomination intervient sur proposition du ministre chargé de l'énergie. Benistand-Hector représente les entreprises de production d'électricité utilisant l'énergie hydraulique du domaine confié à VNF. Elle remplace Anne Georgelin, dont le mandat au sein du conseil d'administration prend fin avec cette décision.

Le texte précise le cadre de cette nomination, notamment la qualité dans laquelle la nouvelle membre siège, ainsi que l'institution ou l'organisme à l'origine de sa proposition. Il s'inscrit dans le processus de renouvellement ou de modification des instances dirigeantes de l'établissement public.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Journal Officiel

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