Cet arrêté du 11 décembre 2023 modifie le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, spécifiquement pour les semences de céréales à paille. Il introduit plusieurs mises à jour concernant l’inscription, la radiation et la modification de variétés.

L’article 1 inscrit de nouvelles variétés de céréales à paille sur la liste A du Catalogue, autorisant leur commercialisation en France pour une durée déterminée. Parmi les espèces concernées figurent le blé dur, le blé tendre d’hiver (y compris des variétés hybrides), l’orge d’hiver (à 2 et 6 rangs, dont certaines hybrides) et le triticale. Chaque variété est associée à son obtenteur et au responsable de son maintien en sélection conservatrice. Certaines variétés sont signalées comme évaluées en condition d’agriculture biologique.

L’article 2 ajoute des variétés à la liste B, permettant leur multiplication en France en vue de leur exportation. Ces variétés incluent l’avoine d’hiver, le blé tendre d’hiver et l’orge d’hiver à 6 rangs, avec leurs obtenteurs et responsables de maintien respectifs.

L’article 3 inscrit une lignée d’orge d’hiver à 6 rangs sur la liste P, dédiée aux composants de variétés hybrides, pour une durée similaire.

Les articles 4 et 5 procèdent à des radiations de variétés du Catalogue. L’article 4 retire plusieurs variétés d’orge (de printemps et d’hiver) ainsi que d’autres céréales de la liste A, avec une période de commercialisation résiduelle précisée. L’article 5 radie une variété de blé dur de la liste B.

Les articles 6 et 7 apportent des modifications ciblées : l’article 6 ajoute une mention relative à l’évaluation en agriculture biologique pour une variété de blé tendre d’hiver, tandis que l’article 7 met à jour le responsable du maintien d’une autre variété de blé tendre d’hiver. L’arrêté s’appuie sur des dispositions du code rural et de la pêche maritime ainsi que sur des textes réglementaires antérieurs, et résulte d’une proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées.