Cet arrêté modifie le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, spécifiquement pour les semences d’espèces légumières. Il introduit plusieurs ajustements relatifs à l’inscription, à la prolongation et à la radiation de variétés, ainsi qu’à la mise à jour des responsables de leur maintien en sélection conservatrice.

L’article 1 inscrit de nouvelles variétés au catalogue pour une durée de dix ans, permettant leur certification en tant que « semences de base », « semences certifiées » ou leur contrôle en tant que « semences standards ». Parmi les espèces concernées figurent la chicorée witloof (endives), l’échalote et le navet hybride, avec des dénominations et obtenteurs précisés pour chaque variété.

Les articles 2 et 3 prolongent l’inscription de certaines variétés jusqu’à une date déterminée. L’article 2 concerne des variétés de la liste a (semences certifiables ou contrôlables), tandis que l’article 3 porte sur des variétés de la liste b (semences standards uniquement). Les espèces visées incluent le chou, la courgette, le haricot, la laitue, le pois potager, la carotte, le fenouil et le navet, avec des dénominations détaillées.

L’article 4 radie plusieurs variétés du catalogue à compter d’une date fixée, tout en autorisant leur commercialisation jusqu’à une échéance ultérieure. Les espèces radiées couvrent un large éventail, dont l’aubergine, la carotte, le céleri, la chicorée, le chou, le concombre, l’échalote, le fenouil, le haricot, la laitue, le maïs, le melon, le piment, le pois et la tomate.

Les articles 5 à 9 actualisent les responsables du maintien en sélection conservatrice pour certaines variétés. Des modifications sont apportées pour le radis rave, le chou cabus, l’oignon, la tomate, ainsi que pour des corrections administratives, comme le changement de dénomination d’un responsable ou la suppression d’une variété précédemment inscrite.