L'arrêté du 14 novembre 2023 modifie le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, en y inscrivant de nouvelles variétés de maïs et de sorgho pour une durée déterminée. Il distingue deux listes d'inscription selon l'usage des semences.

L'article 1 intègre plusieurs variétés de maïs dans la liste A, autorisant leur commercialisation en France. Ces variétés sont classées en deux catégories : celles destinées à la production fourragère et celles destinées à la production de grain. Pour chaque variété, le texte précise le nom, l'obtenteur et le responsable du maintien en sélection conservatrice. Les entreprises concernées incluent notamment Monsanto Technology LLC, Euralis Semences, Caussade Semences, Limagrain Europe et Bayer Seeds SAS.

L'article 2 ajoute des variétés de maïs à la liste B, permettant leur multiplication en France en vue de leur exportation. Les variétés inscrites sont également détaillées avec leur dénomination, leur obtenteur et le responsable de leur maintien. Parmi les acteurs mentionnés figurent Limagrain Europe, Mas Seeds, Pioneer Overseas Corporation et Lidea France SAS.

Cet arrêté s'appuie sur le code rural et de la pêche maritime ainsi que sur le décret n°81-605 du 18 mai 1981, relatif au commerce des semences et plants. Il fait suite à une proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, section « Maïs et sorgho ».