Cet arrêté du 14 novembre 2023 modifie le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, spécifiquement pour les plants de vigne. Il inscrit de nouvelles variétés de vigne dont les matériels de multiplication peuvent être commercialisés au sein de l’Union européenne, conformément à la liste A du catalogue.

L’article 1 précise les variétés ajoutées, classées selon leur usage (raisins de cuve ou de table) et leurs caractéristiques. Quatre variétés sont ainsi intégrées : Mourvèdre gris (raisin de cuve, baie grise), Mourvèdre blanc (raisin de cuve, baie blanche), Malvasia fina (raisin de cuve, baie blanche) et Kyoho (raisin de table, baie noire). L’Institut Français de la Vigne et du Vin est désigné comme responsable du maintien de ces variétés en sélection conservatrice pour chacune d’entre elles.

L’arrêté s’appuie sur des fondements juridiques, notamment le code rural et de la pêche maritime (articles D. 661-1 à D. 661-11) et le décret n°81-605 du 18 mai 1981, relatif au commerce des semences et plants. Il fait suite à un précédent arrêté du 22 mars 2023 modifiant déjà ce catalogue et résulte d’une proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, section « Vigne ».