Cet arrêté du 15 janvier 2024 modifie le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, en mettant à jour les listes relatives aux semences de colza et autres crucifères.

Inscription de nouvelles variétés : L’article 1 ajoute plusieurs variétés de colza oléagineux d’hiver à la liste A du Catalogue, autorisant leur commercialisation en France pour une durée déterminée. Ces variétés, accompagnées de leurs obtenteurs et responsables de maintien, sont détaillées dans un tableau précisant leurs dénominations et origines.

Variétés destinées à l’exportation : L’article 2 inscrit deux variétés de colza oléagineux d’hiver à la liste B, permettant leur multiplication en France en vue de leur exportation, également pour une durée fixée. Les informations sur ces variétés, leurs obtenteurs et mainteneurs sont présentées sous forme de tableau.

Prolongation d’inscriptions existantes : Les articles 3 et 4 prolongent l’inscription de certaines variétés sur les listes A et B jusqu’à une date spécifiée. L’article 3 concerne des variétés de colza oléagineux d’hiver et une variété de radis fourrager, tandis que l’article 4 porte sur des variétés de colza oléagineux d’hiver destinées à l’exportation.

Radiation de variétés : Les articles 5 et 6 retirent plusieurs variétés de colza oléagineux d’hiver des listes A et B. L’article 5 précise que les variétés radiées de la liste A peuvent encore être commercialisées jusqu’à une date limite, tandis que l’article 6 liste les variétés radiées de la liste B.

L’arrêté s’appuie sur des dispositions du code rural et de la pêche maritime et du décret n°81-605 du 18 mai 1981, ainsi que sur une proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées.