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Textes officiels


Arrêté du 15 décembre 2023

(TREL2334396A)
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Arrêté du 15 décembre 2023 portant nomination au conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne Texte du 15/12/2023, paru au Journal Officiel le 20/12/2023.
Synthèse

Cet arrêté, pris par le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires le 15 décembre 2023, procède à des nominations au sein du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne. Il concerne spécifiquement des représentants issus du collège du comité de bassin, conformément aux dispositions prévues par le code de l'environnement.

Les nominations visent à remplacer des membres sortants dans deux catégories de représentants. Pour les professionnels de la pêche ou de l'aquaculture, Maialen Berterreche est nommée en remplacement de Jacqueline Rabic. Dans la catégorie des professions industrielles, Alain Brugalières succède à Michel Paquet. Le texte précise les modalités de désignation et les fonctions occupées par ces nouveaux membres au sein de l'instance.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Journal Officiel

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