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Arrêté du 17 mars 2025

(2025-03)
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Arrêté du 17 mars 2025 portant approbation du document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale de Neufeys (Vosges) pour la période 2021-2040 avec application du 2° de l'article L.122-7 du code forestier. Texte du 17/03/2025, paru au Bulletin Officiel le 20/03/2025.
Synthèse

L'arrêté du 17 mars 2025 approuve le document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale de Neufeys (Vosges) pour la période 2021-2040. Ce texte s'appuie sur les dispositions du 2° de l'article L.122-7 du code forestier. Il fixe les orientations et les modalités de gestion durable de cette forêt publique, en définissant les objectifs sylvicoles, écologiques et économiques pour les deux décennies à venir.

Le document approuvé par cet arrêté remplace ou complète les dispositions antérieures relatives à cette forêt domaniale. Il ne modifie, n'abroge ni n'est modifié ou abrogé par aucun autre texte administratif à ce jour. Aucune rectification n'a été apportée depuis sa publication. Les détails techniques et les mesures spécifiques prévues pour la gestion de la forêt sont précisés dans le document annexé.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Bulletin Officiel

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