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Arrêté du 17 mars 2025

(2025-03)
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Arrêté du 17 mars 2025 portant approbation du document de révisions de l'aménagement de la forêt domaniale du Montserieux (Alpes-de-Haute-Provence) pour la période 2021-2040 avec application du 2° de l'article L.122-7 du code forestier. Texte du 17/03/2025, paru au Bulletin Officiel le 20/03/2025.
Synthèse

L'arrêté du 17 mars 2025 approuve le document de révisions de l'aménagement de la forêt domaniale du Montserieux, située dans les Alpes-de-Haute-Provence, pour la période 2021-2040. Ce texte s'appuie sur les dispositions du 2° de l'article L.122-7 du code forestier.

Il définit les orientations et les modalités de gestion durable de cette forêt domaniale, en précisant les objectifs sylvicoles, écologiques et économiques à atteindre sur la période concernée. Le document révisé remplace ou complète les dispositions antérieures pour adapter la gestion forestière aux enjeux actuels et futurs.

Cet arrêté ne modifie, n'abroge ni n'est modifié ou abrogé par aucun autre document administratif. Il n'a également fait l'objet d'aucune rectification depuis sa publication.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Bulletin Officiel

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