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Arrêté du 17 octobre 2023

(TREC2326765A)
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Arrêté du 17 octobre 2023 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la secrétaire d'État auprès du ministre de la Transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de la biodiversité Texte du 17/10/2023, paru au Journal Officiel le 19/10/2023.
Synthèse

Cet arrêté du 17 octobre 2023 concerne des mouvements au sein du cabinet de la secrétaire d'État auprès du ministre de la Transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de la biodiversité.

Article 1 : Il acte la cessation des fonctions de Delphine Besson, qui occupait le poste de conseillère parlementaire, chargée du lien avec les élus locaux, à compter du 1er octobre 2023.

Articles 2 et 3 : Deux nominations sont prononcées à compter du 12 octobre 2023. Thomas Collin est nommé conseiller politique, chargé du Parlement, des élus et des discours. Timothée Asensio-Frery est désigné conseiller en charge de la mobilisation des parties prenantes.

L'arrêté s'appuie sur plusieurs textes réglementaires, dont le décret de 2017 relatif aux cabinets ministériels et celui portant sur les collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement, ainsi que sur les décrets de nomination du Premier ministre et de composition du Gouvernement.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Journal Officiel

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