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Arrêté du 19 juin 2024

(TRED2415463A)
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Arrêté du 19 juin 2024 portant nomination au conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema) Texte du 19/06/2024, paru au Journal Officiel le 23/06/2024.
Synthèse

Cet arrêté du 19 juin 2024, pris par le ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, procède à une nomination au sein du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema).

Il désigne Elisabeth de Couëssin en qualité de représentante de l'État, plus précisément comme représentante du ministre chargé du budget. Cette nomination intervient en remplacement de Elise Calais, dont le mandat au sein du conseil d'administration prend fin.

Le texte précise le cadre institutionnel de cette désignation, sans modifier la composition globale ni les missions du Cerema, qui reste un établissement public dédié à l'expertise dans les domaines des risques, de l'environnement, de la mobilité et de l'aménagement du territoire.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Journal Officiel

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