Robots
Cookies

Préférences Cookies

Nous utilisons des cookies sur notre site. Certains sont essentiels, d'autres nous aident à améliorer le service rendu.
En savoir plus  ›
Actu-Environnement

Droit

Textes officiels


Arrêté du 19 décembre 2023

(IOMO2332760A)
Votre abonnement vous donne accès à ce contenu
Arrêté du 19 décembre 2023 portant nomination de membres du conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises et du conseil consultatif dans sa fonction de comité consultatif de la réserve naturelle nationale de l'archipel des Glorieuses Texte du 19/12/2023, paru au Journal Officiel le 23/12/2023.
Synthèse

L'arrêté du 19 décembre 2023 nomme de nouveaux membres au conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises (TAAF) ainsi qu'à ce même conseil dans sa fonction de comité consultatif de la réserve naturelle nationale de l'archipel des Glorieuses. Ces nominations interviennent sur proposition ou désignation des ministres compétents.

Pour le conseil consultatif des TAAF, sont désignés en qualité de membres titulaires : Philippe Billet, professeur agrégé de droit public et président du Comité de l'environnement polaire, remplaçant Jean-Philippe Siblet, ainsi que Jean-Claude Brunet, ambassadeur délégué à la coopération régionale dans l'océan Indien, en remplacement de Marcel Escure. Un membre suppléant est également nommé : Claire Lecerf, rédactrice à la sous-direction du droit de la mer, en remplacement de Jeanne Bayle.

Concernant le comité consultatif de la réserve naturelle nationale de l'archipel des Glorieuses, sont nommés en tant que membres titulaires : Adbou Dahalani, président du conseil de gestion du parc naturel marin de Mayotte, et Guillaume Amirault, directeur délégué du même parc, représentant l'Office français de la biodiversité, en remplacement de Christophe Fontfreyde. Deux membres suppléants sont également désignés : Nicolas Bureau, chef de la division organisation-logistique des forces armées dans la zone Sud de l'océan Indien, et Michel Charpentier, président d'une association de naturalistes de Mayotte.

Synthèse générée par l'IA
Signaler un contenu erroné
Source : Journal Officiel

Partager

Newsletter

Chaque matin, recevez gratuitement la veille réglementaire par email