Cet arrêté du 20 février 2024 concerne des nominations au sein des cabinets ministériels liés à la Transition écologique et de la cohésion des territoires, ainsi qu’au Logement, placé sous la responsabilité d’un ministre délégué.

Il nomme Mehdi Aouat en qualité de directeur adjoint du cabinet du ministre de la Transition écologique et de la cohésion des territoires, tout en lui confiant également la fonction de directeur du cabinet du ministre délégué chargé du Logement. Cette double nomination prend effet à une date précisée dans le texte.

L’arrêté s’appuie sur plusieurs décrets antérieurs, notamment ceux relatifs à l’organisation des cabinets ministériels, aux collaborateurs du Gouvernement, ainsi qu’à la composition du Gouvernement en vigueur à la date de sa publication. Ces références légales encadrent les modalités de nomination et les fonctions exercées.