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Arrêté du 20 juin 2016

(DEVM1616395A) Arrêté du 20 juin 2016 modifiant l'Arrêté du 23 février 2016 précisant les conditions d'exercice de la pêche de loisir réalisant des captures de thon rouge dans le cadre du plan pluriannuel de reconstitution des stocks de thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée pour l'année 2016. Texte du 20/06/2016, paru au Journal Officiel le 23/06/2016.
Source : Journal Officiel

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