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Réglementation
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Arrêté du 24 janvier 2020

(TREL1935800A) Arrêté du 24 janvier 2020 fixant la liste des insectes représentés dans le département de la Guadeloupe protégés sur l'ensemble du territoire national et les modalités de leur protection. Texte du 24/01/2020, paru au Journal Officiel le 12/02/2020.
Source : Journal Officiel

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