Cet arrêté, pris le 25 avril 2024, concerne la nomination d'un membre du cabinet du ministre délégué auprès du ministre de la Transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports. Il nomme William Elman en qualité de directeur adjoint du cabinet, avec effet à compter du 23 avril 2024.

Le texte s'appuie sur plusieurs décrets antérieurs pour encadrer cette nomination. Il fait référence au décret de 2017 relatif aux cabinets ministériels, ainsi qu'à celui régissant les collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement. Il mentionne également les décrets de janvier et février 2024 portant respectivement sur la nomination du Premier ministre et la composition du Gouvernement.

L'arrêté se limite à cette nomination et ne comporte pas d'autres dispositions. Il précise que cette décision entre en vigueur à la date indiquée, sans modification supplémentaire des structures ou des attributions existantes.