Cet arrêté, pris le 25 septembre 2023 par le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, procède à une nomination au sein du conseil d'administration de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il concerne spécifiquement un membre représentant l'État.

La nomination intervient au titre de l'État, sur proposition du ministre de l'aménagement du territoire. L'arrêté désigne Catherine Seguin en qualité de titulaire, en remplacement de Marie Lajus, dont le mandat prend fin. Le texte précise les modalités de cette substitution sans détailler les motifs ou les conditions de durée du nouveau mandat.