Cet arrêté, pris par la ministre de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques, porte sur la cessation de fonction et la nomination de membres au sein des missions régionales d’autorité environnementale (MRAe) de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (IGEDD). Il concerne plusieurs régions françaises.

Plusieurs nominations sont actées pour une durée de trois ans. Stéphane Pelat est désigné membre de la MRAe d’Occitanie en qualité de membre de l’IGEDD, à compter du 1er décembre 2024. Patrick Weingertner, Brian Padilla, Catherine Delaloy et José Gaillou sont nommés membres associés de l’IGEDD au sein des MRAe du Grand Est, de l’Île-de-France, de la Nouvelle-Aquitaine et de la Guyane, avec des dates d’effet précisées dans le texte. Par ailleurs, Carole Begeot rejoint la MRAe de Bourgogne-Franche-Comté en tant que membre associée à partir du 1er janvier 2025.

L’arrêté prévoit également la fin des fonctions de Hervé Richard, membre de la MRAe de Bourgogne-Franche-Comté, à sa demande, à compter du 31 décembre 2024. Les modalités de nomination, notamment les durées et les statuts (membre ou membre associé), sont détaillées pour chaque personne concernée.