Cet arrêté, pris le 27 septembre 2023 par le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, procède à une nomination au sein du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN). Il désigne un membre représentant l'État, sur proposition du ministre chargé de l'intérieur.

L'arrêté précise également la nomination d'une suppléante, Caroline Pilot, qui remplace Déborah Korber dans cette fonction. Le texte fixe ainsi la composition du conseil en intégrant ces modifications pour assurer la représentation étatique au sein de l'établissement.