Cet arrêté, pris par le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, modifie l'arrêté du 16 mars 2020 qui fixe la liste des emplois de conseiller d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables. Il remplace les annexes 1 et 2 de l'arrêté initial par de nouvelles versions, actualisant ainsi les informations relatives à ces emplois.

L'entrée en vigueur de ce texte est fixée au 1er janvier 2024, sous réserve de dispositions particulières mentionnées dans les annexes. L'exécution de l'arrêté est confiée au directeur des ressources humaines du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires. Le texte s'appuie sur plusieurs références réglementaires, dont le décret du 6 septembre 2007 relatif à ces emplois et deux arrêtés antérieurs, l'un de 2007 et l'autre de 2020.