Cet arrêté modifie le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, spécifiquement pour les semences de céréales à paille. Il introduit plusieurs ajustements concernant l’inscription, le transfert et la radiation de variétés.

L’article 1 inscrit de nouvelles variétés de céréales à paille sur la liste A du Catalogue, autorisant leur commercialisation en France pour une durée de dix ans. Ces variétés incluent des blés durs, blés tendres (de printemps et d’hiver), orges (de printemps à 2 rangs et d’hiver à 6 rangs) et une variété de riz méditerranéen. Certaines variétés, comme Danube et RGT Emblavur, sont évaluées en condition d’agriculture biologique. Les obtenteurs et responsables du maintien de ces variétés sont précisés pour chaque cas.

L’article 2 ajoute des variétés à la liste B, permettant leur multiplication en France en vue de leur exportation. Ces variétés concernent notamment l’avoine de printemps, le blé tendre d’hiver et l’orge (de printemps à 2 rangs et d’hiver à 6 rangs). Les acteurs responsables de leur obtention et de leur maintien sont également indiqués.

Les articles 3 et 4 opèrent des transferts de variétés entre rubriques ou listes du Catalogue. L’article 3 reclassifie la variété Florel (orge d’hiver à 6 rangs) dans la rubrique des variétés à orientation brassicole. L’article 4 transfère trois variétés d’orge d’hiver à 6 rangs de la liste P (composants de variétés hybrides) vers la liste B.

Les articles 5 à 9 procèdent à des radiations de variétés du Catalogue. L’article 5 supprime plusieurs variétés de la liste A, couvrant des espèces comme l’avoine de printemps, le blé dur, le blé tendre d’hiver, l’orge de printemps à 2 rangs et le triticale, avec une possibilité de commercialisation jusqu’à une date précisée. L’article 6 radie une variété d’orge de printemps à 2 rangs à une échéance fixée. Les articles 7 et 8 retirent des variétés de la liste B, tandis que l’article 9 supprime une variété de la liste P.

Enfin, l’article 10 corrige une dénomination dans un arrêté antérieur, remplaçant SY Boolean par Boolean. Le texte est pris en application du code rural et de la pêche maritime, ainsi que du décret relatif au commerce des semences et plants, sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées.