Cet arrêté modifie l'arrêté du 2 juillet 2026 fixant la liste des modèles de pompes à chaleur agréés en matière de qualité et de résilience industrielle, pris en application du décret du 29 mai 2026 relatif à l'instruction des demandes d'agrément de tels modèles.

Son article 1er apporte trois modifications à l'annexe I de l'arrêté du 2 juillet 2026, qui recense les modèles bénéficiant d'un agrément relevant du I de l'article 2 du décret précité. Il précise d'abord que la liste initiale s'applique à compter du 2 juillet 2026. Il supprime ensuite plusieurs modèles des marques Daikin et Viessmann précédemment inscrits. Il ajoute enfin, à compter du 15 août 2026, de nouveaux modèles agréés de plusieurs fabricants, notamment Atlantic, De Dietrich, Ecl Nexus, Ecoforest, Panasonic, QVANTUM, Toshiba et Viessmann, chacun identifié par ses références de modèle, EPREL et commerciale, ainsi que son numéro d'agrément.

L'article 2 remplace intégralement le tableau de l'annexe II, qui liste les modèles bénéficiant d'un agrément temporaire d'un an. Ce tableau est structuré en deux sections : l'une applicable à compter du 15 juillet 2026, intégrant des modèles des marques Atlantic, Easypell, Lg Electronics, Mitsubishi Electric et Thermor ; l'autre applicable à compter du 15 août 2026, comprenant des modèles des marques Airwell, Easypell et Geco - PAC Kiro.