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Arrêté du 29 septembre 2023

(TREL2326606A)
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Arrêté du 29 septembre 2023 portant nomination au Comité national de l'eau Texte du 29/09/2023, paru au Journal Officiel le 13/10/2023.
Synthèse

Cet arrêté du 29 septembre 2023, pris par le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, procède à des nominations au sein du Comité national de l’eau. Ce texte modifie la composition de cette instance en désignant de nouveaux membres ou en remplaçant certains représentants.

Le texte distingue trois catégories de membres. Pour les représentants de l’État et de ses établissements publics, il nomme notamment Célia de Lavergne, directrice de l’eau et de la biodiversité, en remplacement d’Olivier Thibault, ainsi que Christophe Strobel, sous-directeur du tourisme à la direction générale des entreprises, au titre du ministre chargé du tourisme.

Concernant les représentants des usagers, l’arrêté précise les nominations pour la sous-catégorie des usagers professionnels, incluant l’agriculture, la pêche, l’aquaculture, la batellerie et le tourisme. Nicolas Dayot, président de la Fédération nationale de l’hôtellerie de plein air et vice-président de la Confédération des acteurs du tourisme, est désigné pour représenter les associations de tourisme.

Enfin, pour les représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics, le texte mentionne les membres élus par chaque comité de bassin. Dans le bassin Rhin-Meuse, Maryvonne Buchert, adjointe au maire de Mulhouse, est nommée en remplacement de Frédéric Pfliegersdoerffer. Les autres bassins et catégories de membres ne sont pas détaillés dans cet extrait.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Journal Officiel

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