Cet arrêté approuve la révision du document d’aménagement de la forêt domaniale de Belfort (Territoire de Belfort) pour la période 2020-2039, conformément aux dispositions du code forestier. Il définit les orientations de gestion durable de ce massif, en équilibrant les fonctions production ligneuse, écologique, sociale et de protection physique.

La forêt, composée majoritairement de chênes, de charme et de hêtre, sera gérée selon deux modes sylvicoles : la futaie régulière sur la majorité de sa surface et la futaie irrégulière sur une partie dédiée. Les essences-objectif prioritaires, comme le chêne sessile, le hêtre ou l’aulne glutineux, sont précisées, avec des modalités de gestion adaptées à chaque peuplement. Le texte organise également la forêt en dix groupes de gestion distincts, incluant des zones de régénération, de jeunesse, d’amélioration, de futaie irrégulière, ainsi que des espaces laissés en évolution naturelle pour favoriser la biodiversité.

Des mesures spécifiques sont prévues pour préserver les écosystèmes, comme la création d’îlots de vieillissement et de sénescence, ou la conservation d’arbres à cavités et morts. Le document intègre également des actions pour améliorer la desserte du massif et rétablir l’équilibre sylvo-cynégétique, avec une réévaluation annuelle des plans de chasse en fonction des dégâts observés. Les consignes nationales de gestion pour la biodiversité, les sols et les eaux de surface sont systématiquement appliquées.

L’arrêté valide ce document d’aménagement en tenant compte des exigences liées aux zones Natura 2000 « Étangs et Vallées du Territoire de Belfort », couvrant à la fois une zone spéciale de conservation et une zone de protection spéciale. Son exécution est confiée à la direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises ainsi qu’à la directrice générale de l’Office national des forêts.