L'arrêté du 30 novembre 2023 modifie le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, en mettant à jour les listes relatives aux semences de tournesol et de soja. Il introduit plusieurs ajustements concernant l'inscription, la prolongation et la radiation de variétés, ainsi que des modifications administratives.

L'article 1 inscrit une nouvelle variété de soja, Attractor, sur la liste B du catalogue, autorisant sa multiplication en France pour l'exportation. Cette inscription est valable pour une durée précisée dans le texte. L'obtenteur et le responsable du maintien de la variété sont identifiés comme Lidea France SAS.

Les articles 2 et 3 prolongent l'inscription de plusieurs variétés sur les listes A et B du catalogue. La liste A, relative aux semences commercialisables en France, voit sa durée étendue pour des variétés de soja et de tournesol, tandis que la liste B concerne une variété de tournesol. Ces prolongations prennent effet à une date indiquée dans le texte.

Les articles 4 et 5 procèdent à la radiation de plusieurs variétés des listes A et B, avec effet au 31 décembre 2023. Les variétés radiées de la liste A peuvent toutefois être commercialisées jusqu'à une date ultérieure précisée. Les variétés concernées sont énumérées pour le soja et le tournesol.

L'article 6 modifie le responsable du maintien en sélection conservatrice pour deux variétés de soja, Abiola et Adelfia, en remplaçant l'entité existante par Saatbau Linz EGen. Enfin, l'arrêté s'appuie sur des dispositions du code rural et de la pêche maritime ainsi que sur des textes réglementaires antérieurs, et résulte d'une proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées.