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Avis du 14 novembre 2024

(PTDM2430334V)
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Avis n° 9 relatif à la réouverture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2024 Texte du 14/11/2024, paru au Journal Officiel le 14/11/2024.
Synthèse

Cet avis porte sur la réouverture de certains quotas et sous-quotas de pêche pour l’année 2024, applicables aux navires battant pavillon français dans les eaux norvégiennes des zones I et II. Il autorise à nouveau la pêche, ainsi que les activités connexes, pour plusieurs espèces marines à compter de sa date d’effet.

Le texte rétablit notamment le quota de cabillaud (Gadus morhua), permettant aux navires français de reprendre cette pêche dans les zones concernées. Il précise que la conservation à bord, le transbordement et le débarquement de cette espèce sont également permis après la réouverture.

De même, l’avis rouvre le quota d’églefin (Melanogrammus aeglefinus), avec les mêmes autorisations pour les navires français opérant dans les eaux norvégiennes. Les conditions de conservation, de transbordement et de débarquement sont identiques à celles prévues pour le cabillaud.

Le texte rétablit également le sous-quota de flétan noir (Reinhardtius hippoglossoides), autorisant sa pêche ainsi que les opérations associées pour les navires sous pavillon français. Les modalités applicables sont similaires à celles des autres espèces mentionnées.

Enfin, l’avis concerne la réouverture des quotas de lieu noir (Pollachius virens) et de sébaste (Sebastes mentella), avec les mêmes dispositions pour la pêche, la conservation, le transbordement et le débarquement de ces espèces dans les zones désignées.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Journal Officiel

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