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Communication du 15 janvier 2016

(2016/C 014/04) Communication de la Commission dans le cadre de la mise en ?uvre du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l?enregistrement, l?évaluation et l?autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) (Publication des intitulés et des références de normes harmonisées au titre de l?entrée 27 de l?annexe XVII du règlement REACH)
Texte du 15/01/2016, paru au Journal Officiel de l'Union Europ?enne le 15/01/2016.
Source : JOUE

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