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Décision d'exécution du 9 décembre 2013

(2013/732/UE) Décision d’exécution de la Commission du 9 décembre 2013 établissant les conclusions sur les meilleures  techniques disponibles (MTD) pour la production de chlore et de soude, au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux émissions industrielles. Texte du 09/12/2013, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 11/12/2013.
Source : JOUE

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