En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. En savoir plusFermer
Actu-Environnement
Réglementation
Retour aux textes réglementaires

Décision d'exécution du 9 décembre 2013

(2013/732/UE) Décision d’exécution de la Commission du 9 décembre 2013 établissant les conclusions sur les meilleures  techniques disponibles (MTD) pour la production de chlore et de soude, au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux émissions industrielles. Texte du 09/12/2013, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 11/12/2013.
Consultez le texte intégral
Source : JOUE

Texte mentionné ou analysé dans l'article suivant

Directive IED : les conclusions sur les MTD pour la production de chlore et de soude
Risques - 11 Décembre 2013
Les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) pour la production de chlore et de soude au titre de la directive IED sont parues le 11 décembre au Journal officiel de l'UE. Cette publication est importante pour le secteur concerné c...

Solutions & Innovations

Partager

Newsletter

Chaque matin, recevez gratuitement la veille réglementaire par email

> Dernière Newsletter | Modifier son abonnement
 
 
Actu-Environnement
© 2003 - 2019 COGITERRA - ISSN N°2107-6677
Actu-Environnement adhère au Centre Français d'exploitation du droit de Copie (CFC).
Teraz-Srodowisko.pl Emploi-Environnement.com
Environnement & Technique

Actualités

Energie Eau Déchets Risques Bâtiment Transport Aménagement Biodiversité Agroécologie Gouvernance

Rubriques

Solutions & Innovations Formation pro Vidéos Avis d'experts Publi-reportages Nominations Dossiers

Outils

Agenda Réglementation Newsletters Dictionnaire Photothèque Forum
 
 
Qui sommes-nous ? | Recrutement | Presse | Partenaires | Recommander ce site | Audiences | Mentions légales | Plan du site | Nous contacter
Actu-Environnement © 2003 - 2019 COGITERRA - CNIL N°845317 - ISSN N°2107-6677