(2013/732/UE)Décision d’exécution de la Commission du 9 décembre 2013 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) pour la production de chlore et de soude, au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux émissions industriellesTexte du 09/12/2013, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 11/12/2013.