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Décision d'exécution du 10 mars 2014

(2014/128/UE) Décision d'exécution de la Commission du 10 mars 2014 relative à l'approbation du module à diodes électroluminescentes pour feux de croisement E-Light en tant que technologie innovante permettant de réduire les émissions de CO2 des voitures particulières, conformément au règlement (CE) no 443/2009 du Parlement européen et du Conseil Texte du 10/03/2014, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 11/03/2014.
Source : JOUE

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