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Décision d'exécution du 11 mai 2016

(2016/714) Décision d'exécution (UE) 2016/714 de la Commission du 11 mai 2016 relative à la prorogation de la mesure prise par les Pays-Bas concernant la mise à disposition sur le marché et l'utilisation des produits biocides VectoBac WG et Aqua K-Othrine conformément à l'article 55, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil  Texte du 11/05/2016, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 13/05/2016.
Source : JOUE

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