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Décision d'exécution du 13 juin 2016

(2016/1032) Décision d'exécution (UE) 2016/1032 de la Commission du 13 juin 2016 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD), au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil, dans l'industrie des métaux non ferreux . Texte du 13/06/2016, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 30/06/2016.
Source : JOUE

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