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Décision du 3 décembre 2021

(2021/2166) Décision d’exécution (UE) 2021/2166 de la Commission du 3 décembre 2021 relative aux objections non résolues concernant les conditions de l’autorisation du produit biocide Teknol Aqua 1411-01 conformément à l’article 36 du règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil Texte du 03/12/2021, paru au Journal Officiel de l'Union Europ?enne le 07/12/2021.
Source : JOUE

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