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Décision du 8 novembre 2021

(2021/2053) Décision (UE) 2021/2053 de la Commission du 8 novembre 2021 concernant le document de référence sectoriel relatif aux meilleures pratiques de management environnemental, aux indicateurs de performance environnementale et aux repères d’excellence pour le secteur de la fabrication de produits métalliques aux fins du règlement (CE) no 1221/2009 du Parlement européen et du Conseil Texte du 08/11/2021, paru au Journal Officiel de l'Union Europ?enne le 25/11/2021.
Source : JOUE

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